Version de travail — à compléter avant mise en ligne. Toutes les mentions entre doubles crochets doivent être remplies à partir des documents officiels, puis l’ensemble relu au regard de la loi 31-08 et de la loi 09-08. Voir docs/02-legal-morocco.md.
Éditeur du site
Le site tussna.ma est édité par :
- Raison sociale : [[RAISON SOCIALE]]
- Forme juridique : [[FORME JURIDIQUE — commerçant personne physique / SARL]]
- Adresse : [[ADRESSE COMPLÈTE DU MAGASIN]], Tiznit, Maroc
- Registre du commerce (RC) : [[NUMÉRO RC]] — Tribunal de première instance de Tiznit
- Identifiant fiscal (IF) : [[NUMÉRO IF]]
- Identifiant commun de l’entreprise (ICE) : [[NUMÉRO ICE]]
- Téléphone : [[TÉLÉPHONE]]
- E-mail : [[E-MAIL]]
Numéro ICE et IF obligatoires sur les factures (loi 31-08 et régime de facturation).
Responsable de la publication
[[NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE]], joignable à l’adresse [[E-MAIL]].
Hébergement
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Protection des données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Conformément à la loi 09-08, il doit faire l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de contrôle de la protection des données à caractère personnel (CNDP). Statut : [[À DÉPOSER]]. Le numéro de récépissé sera affiché ici et en pied de page dès sa délivrance.
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Marque : [[STATUT DU DÉPÔT DE MARQUE AUPRÈS DE L’OMPIC — numéro et date, ou « dépôt en cours »]].
Activité
Vente au détail d’objets de poterie et d’accessoires pour le thé : tajine, tasksut, talbrat. Vente en magasin et vente à distance, avec paiement à la livraison et, à terme, paiement par carte bancaire.
Réclamations et litiges
Toute réclamation peut être adressée à [[E-MAIL]] ou par téléphone au [[TÉLÉPHONE]]. À défaut de solution amiable, le litige est porté devant les tribunaux compétents de [[TIZNIT / AUTRE]], et le droit marocain est applicable.
Dernière mise à jour : [[DATE]].